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Marques déposées par PACART Pierre
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CLINIPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIPAD
PACART Pierre

Numéro de dépôt :
3729414
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
CLINIPAD de PACART Pierre

Présentation de la marque CLINIPAD

Déposée le 13 avril 2010 par PACART Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est PACART Pierre domicilié(e) 5 BIS Avenue de Saint mandé - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACART Pierre domicilié(e) 5 BIS Avenue de Saint mandé - 75012 - PARIS - France.

La marque CLINIPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIPAD est expirée depuis le 13 avril 2020.

PACART Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SHADOWALL


PACART Pierre - 5 BIS Avenue de Saint mandé - 75012 - PARIS - France


PACART Pierre - 5 BIS Avenue de Saint mandé - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.